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Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'Atelier d'Esthétique Automobile. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre accès et votre utilisation de notre site web, ainsi que des services associés.

En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web ou nos services.

Nous pouvons modifier ces conditions d'utilisation à tout moment. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

2. Définitions

Dans ces conditions d'utilisation, les définitions suivantes s'appliquent :

  • "Compte" désigne le compte créé par un Utilisateur pour accéder et utiliser les Services.
  • "Contenu" désigne tout texte, graphique, image, musique, logiciel, audio, vidéo, information ou autres éléments apparaissant sur ou à travers les Services.
  • "Commande" désigne une demande d'achat de Services via le site web.
  • "Services" désigne les services d'esthétique automobile et de détailing proposés par l'Atelier d'Esthétique Automobile.
  • "Utilisateur" désigne une personne qui accède ou utilise les Services.
  • "Contenu Utilisateur" désigne tout Contenu qu'un Utilisateur publie, télécharge, soumet ou transmet pour être disponible via les Services.

3. Compte et Inscription

3.1 Création de Compte

Pour utiliser certaines fonctionnalités de nos Services, vous devrez peut-être vous inscrire et créer un Compte. Lorsque vous vous inscrivez, vous acceptez de fournir des informations exactes, à jour et complètes, et de les mettre à jour pour maintenir leur exactitude. Vous êtes responsable de la protection de votre mot de passe et de toutes les activités qui se produisent sous votre Compte. Vous acceptez de nous informer immédiatement si vous soupçonnez une utilisation non autorisée de votre Compte.

3.2 Condition d'Âge

Vous devez avoir au moins 18 ans pour créer un Compte et utiliser nos Services. En créant un Compte, vous déclarez et garantissez que vous avez au moins 18 ans.

3.3 Un Compte par Utilisateur

Vous ne pouvez pas créer plus d'un Compte sans notre autorisation expresse. Nous nous réservons le droit de fermer tout Compte dupliqué.

3.4 Suspension ou Résiliation du Compte

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre Compte à tout moment pour quelque raison que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, la violation de ces Conditions. Vous pouvez également fermer votre Compte à tout moment en contactant notre service client.

4. Services et Commandes

4.1 Description des Services

Nous nous efforçons de décrire nos Services avec précision sur notre site web. Cependant, nous ne garantissons pas que toutes les descriptions sont exactes, complètes, fiables, à jour ou sans erreur. Si vous estimez qu'un Service que vous avez reçu ne correspond pas à sa description, veuillez nous contacter immédiatement.

4.2 Disponibilité

Tous les Services sont soumis à disponibilité. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de Services commandés et de refuser tout ou partie d'une Commande sans préavis.

4.3 Prix et Paiement

Tous les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment sans préavis. Le paiement est dû au moment de la Commande ou selon les conditions spécifiées lors de la procédure de commande.

4.4 Confirmation de Commande

Après avoir passé une Commande, vous recevrez un email de confirmation. Cet email constitue notre acceptation de votre Commande et forme un contrat contraignant entre vous et nous.

4.5 Annulation et Modification

Vous pouvez annuler ou modifier une Commande dans les conditions spécifiées au moment de la Commande. Des frais d'annulation peuvent s'appliquer. Nous nous réservons le droit d'annuler une Commande pour quelque raison que ce soit avant la prestation du Service.

5. Contenu et Propriété Intellectuelle

5.1 Contenu du Site

Tout le Contenu présent sur notre site web, à l'exception du Contenu Utilisateur, appartient à nous ou à nos concédants de licence et est protégé par les lois sur le droit d'auteur, les marques de commerce et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, distribuer, transmettre, afficher, vendre, concéder sous licence ou exploiter de toute autre manière tout Contenu du site web sans notre autorisation écrite préalable.

5.2 Contenu Utilisateur

En soumettant du Contenu Utilisateur sur notre site web (par exemple, des commentaires, des avis ou des témoignages), vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, perpétuelle, irrévocable, libre de redevance, entièrement payée, pouvant faire l'objet d'une sous-licence et transférable pour utiliser, copier, modifier, créer des œuvres dérivées, distribuer, afficher publiquement et exploiter de toute autre manière ce Contenu Utilisateur à des fins liées à notre site web et à notre activité.

5.3 Restrictions sur le Contenu Utilisateur

Vous acceptez de ne pas soumettre de Contenu Utilisateur qui :

  • Est faux, trompeur, diffamatoire, obscène, pornographique, harcelant, menaçant, discriminatoire, haineux ou violant la vie privée d'autrui
  • Enfreint un droit d'auteur, un brevet, une marque de commerce, un secret commercial ou tout autre droit de propriété intellectuelle
  • Contient des virus, des vers, des chevaux de Troie ou tout autre code malveillant
  • Viole toute loi ou réglementation applicable

Nous nous réservons le droit de supprimer tout Contenu Utilisateur à notre seule discrétion.

6. Confidentialité

Votre utilisation de notre site web et de nos Services est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui est incorporée par référence dans ces Conditions d'Utilisation.

7. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, l'Atelier d'Esthétique Automobile et ses dirigeants, administrateurs, employés, partenaires et agents ne seront pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris, sans limitation, la perte de profits, de données, d'utilisation, de clientèle ou d'autres pertes intangibles, résultant de :

  • Votre accès ou utilisation de notre site web ou de nos Services, ou votre incapacité à y accéder ou à les utiliser
  • Toute conduite ou tout contenu d'un tiers sur le site web
  • Tout contenu obtenu à partir du site web
  • Accès, utilisation ou altération non autorisés de vos transmissions ou contenu

Notre responsabilité totale envers vous pour toutes les réclamations liées à nos Services ou à ces Conditions ne dépassera pas le montant que vous nous avez payé au cours des six (6) derniers mois pour les Services.

8. Indemnisation

Vous acceptez de défendre, indemniser et de dégager de toute responsabilité l'Atelier d'Esthétique Automobile et ses dirigeants, administrateurs, employés, partenaires et agents contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris les frais juridiques et comptables raisonnables, découlant de ou liés à :

  • Votre utilisation de notre site web ou de nos Services
  • Votre violation de ces Conditions
  • Votre Contenu Utilisateur
  • Votre violation des droits d'un tiers

9. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à ces Conditions ou à votre utilisation de notre site web ou de nos Services sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

10. Dispositions Diverses

10.1 Force Majeure

Nous ne serons pas responsables de tout retard ou manquement à nos obligations en vertu de ces Conditions si ce retard ou ce manquement résulte de circonstances indépendantes de notre volonté, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, les actes terroristes, les conflits de travail, les pannes d'électricité, les pannes Internet ou les actions gouvernementales.

10.2 Intégralité de l'Accord

Ces Conditions, ainsi que notre Politique de Confidentialité et tout autre document expressément incorporé par référence, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous concernant votre utilisation de notre site web et de nos Services.

10.3 Renonciation

Aucune renonciation par l'Atelier d'Esthétique Automobile à une disposition de ces Conditions ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue à cette disposition ou à toute autre disposition, et le fait pour l'Atelier d'Esthétique Automobile de ne pas faire valoir un droit ou une disposition en vertu de ces Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

10.4 Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera limitée ou éliminée des Conditions dans la mesure minimale nécessaire, et les autres dispositions des Conditions resteront pleinement en vigueur.

10.5 Cession

Vous ne pouvez pas céder ou transférer ces Conditions, en tout ou en partie, sans le consentement écrit préalable de l'Atelier d'Esthétique Automobile. Nous pouvons céder ces Conditions librement sans restriction.

11. Contact

Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, veuillez nous contacter à :

  • Atelier d'Esthétique Automobile
  • 123 Avenue de la Brillance, 75001 Paris
  • Email: legal@atelier-esthetique-auto.fr
  • Téléphone: +33 123 456 789

Dernière mise à jour : 15 juin 2023